Pierre Channoy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Channoy (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
6° Au titre de représentants d'établissements détenant de la faune sauvage captive
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000051676439
(source JORF)
nomination
01 Juin 2025
01/06/2025
De:
Pierre Channoy
Objet:
dans leurs fonctions d'assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut
=
"
2024-10-01
"
JORFTEXT000050278478
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2024
28/09/2024
De:
Pierre CHANNOY
magistrat exerçant à titre temporaire
Objet:
pour présider l'audience de règlement amiable
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Avignon, pour des fonctions au siège civil et pénal
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire d'Avignon
cour_appel
=
"
Aix en Provence
"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Avignon, pour des fonctions au siège civil et pénal
"
JORFTEXT000049964910
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2024
14/07/2024
De:
Channoy (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
6° Au titre de représentants d'établissements détenant de la faune sauvage captive
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000047351226
(source JORF)
nomination
28 Mars 2023
28/03/2023
De:
Pierre CHANNOY
juriste d'entreprise
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal judiciaire d'Avignon
cour_appel
=
"
Nîmes
"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Avignon
"
JORFTEXT000047011784
(source JORF)
nomination
20 Janvier 2023
20/01/2023
De:
Channoy (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000046658579
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2022
30/11/2022
De:
Channoy (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000037833661
(source JORF)
nomination
20 Décembre 2018
20/12/2018
De:
Channoy (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000028221571
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2013
22/11/2013
