Pierre Channoy


De: Pierre Channoy
Objet:
dans leurs fonctions d'assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2024-10-01"
JORFTEXT000050278478(source JORF)
nomination
28 Septembre 202428/09/2024
De: Pierre CHANNOY
magistrat exerçant à titre temporaire
Objet:
pour présider l'audience de règlement amiable
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Avignon, pour des fonctions au siège civil et pénal
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire d'Avignon
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Avignon, pour des fonctions au siège civil et pénal"
JORFTEXT000049964910(source JORF)
nomination
14 Juillet 202414/07/2024
De: Channoy (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
6° Au titre de représentants d'établissements détenant de la faune sauvage captive
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000047351226(source JORF)
nomination
28 Mars 202328/03/2023
De: Pierre CHANNOY
juriste d'entreprise
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal judiciaire d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Avignon"
JORFTEXT000047011784(source JORF)
nomination
20 Janvier 202320/01/2023
De: Channoy (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000046658579(source JORF)
nomination
30 Novembre 202230/11/2022
De: Channoy (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000037833661(source JORF)
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Channoy (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000028221571(source JORF)
nomination
22 Novembre 201322/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.